Mentions légales
Dernière mise à jour : 2 octobre 2026.
Éditeur du site
Le site est édité par Marcial ACCARY-BORIE, entrepreneur individuel, Le Maugein, 19460 Naves, numéro SIREN 107 994 337, joignable à l'adresse contact@oenotiq.fr et au 07 69 43 02 13. La société Œnot'IQ, une SAS à deux associés, est en cours de constitution ; ces mentions seront mises à jour à son immatriculation.
Directeur de la publication
Marcial ACCARY-BORIE, en sa qualité d'éditeur.
Hébergement
OVH SAS, société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 €, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Téléphone : +33 9 72 10 10 07.
Propriété intellectuelle
Le nom Œnot'IQ, son logo, les textes, les visuels et les démonstrations de ce site sont la propriété de leurs auteurs. Toute reproduction, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Responsabilité
Les informations de ce site présentent un produit en cours de développement. Elles sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer. Les écrans montrés sont des démonstrations et ne constituent ni un engagement de fonctionnalité ni une offre commerciale.
Références : loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, article 1-1.
Données personnelles
Dernière mise à jour : 2 octobre 2026.
Ce que nous collectons
Ce site ne comporte ni formulaire, ni compte, ni outil de mesure d'audience. Les seules données personnelles que nous recevons sont celles que vous nous transmettez en nous écrivant à contact@oenotiq.fr : votre adresse électronique, votre nom et le contenu de votre message.
Pourquoi et sur quelle base
Ces données servent uniquement à vous répondre et à suivre notre échange, par exemple pour organiser une démonstration ou un partenariat pilote. Ce traitement repose sur notre intérêt légitime à répondre aux demandes qui nous sont adressées, ou sur des mesures précontractuelles prises à votre demande.
Responsable du traitement
Marcial ACCARY-BORIE, Le Maugein, 19460 Naves, joignable à contact@oenotiq.fr.
Durée de conservation
Vos messages sont conservés trois ans au plus après notre dernier échange, puis supprimés, sauf relation contractuelle en cours.
Destinataires
Seuls Marcial et Marin y ont accès, ainsi que le prestataire de messagerie qui héberge la boîte de réception. Vos données ne sont ni vendues, ni louées, ni cédées.
Vos droits
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Références : règlement (UE) 2016/679 dit RGPD, articles 6 et 12 à 22 ; loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
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Démonstration et tarifs
Les démonstrations de ce site utilisent des données entièrement fictives : le château, ses cuves, ses lots, les personnes citées, les volumes, les analyses et les déclarations n'existent pas. Elles illustrent le fonctionnement prévu du logiciel et peuvent différer de la version livrée.
Les valeurs de référence affichées pour les protocoles et les alertes proviennent de la littérature professionnelle et n'ont pas encore été validées sur le terrain. Elles restent des paramètres que chaque château règle lui-même.
Les tarifs sont indiqués hors taxes et s'adressent exclusivement aux professionnels. Ils constituent des hypothèses de travail, non une offre contractuelle ; les conditions définitives seront précisées dans un contrat d'abonnement et des conditions générales de vente remises avant toute souscription.
Œnot'IQ prépare la déclaration récapitulative mensuelle et l'inventaire annuel, mais ne les transmet pas : le dépôt sur le portail de la douane reste fait par le déclarant, qui en garde la responsabilité.